|
 |
|
| |
 |
 |
 |
 |
Copyright
et propriété intellectuelle |
| |
Tous les écrans apparaissant
sur le site CONDE TOURISME, y compris
les graphismes, textes, images, logos et
icônes ainsi que leur mise en forme sont
la propriété exclusive de la société ECOLES
DE CONDE et de leurs propriétaires
respectifs. Copyright © 2004 ECOLE DE CONDE.
Tous les autres droits non expressément
cités ici sont réservés. Toute reproduction,
distribution, modification, retransmission
ou publication de ces éléments est strictement
interdite sans l’accord express par écrit
de la société CONDE TOURISME. Toutes
les autres marques et logos présentés sur
le site CONDE TOURISME sont la propriété respective
de leurs auteurs. Les marques déposées
par CONDE TOURISME ne doivent pas être
utilisées en rapport avec toute autre marque,
produit ou service d’une manière qui pourrait
créer la confusion dans l’esprit des utilisateurs
ou discréditer la société CONDE TOURISME. |
 |
Données personnelles |
| |
Protection de la vie
privée dans le cadre de la constitution
et de l'utilisation de fichiers de données
personnelles
Tout traitement de données nominatives sur le site CONDE TOURISME est
soumis à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers
et aux libertés (ci-après la "loi de 1978"). Conformément aux dispositions de
ce texte, CONDE TOURISME s'engage à informer les personnes sur lesquelles
des données sont collectées de leurs droits et à leur garantir un droit d'accès
et de rectification sur les données nominatives les concernant. |
|
|
 |
 |
|
|